Mentions légales
Les sites Internet http://www.delta-si.fr, http://www.delta-si.com, et http://www.delta-si.eu sont la propriété de
Delta S.I - 18 rue du Pic du Midi - 31130 Quint Fonsegrives , Sarl au capital de 45.000 €, code Naf 7022 Z, Siret 439 823 568 00019.
- Directeur de la publication : Xavier Milard / Delta S.I / contact@delta-si.fr
- Webmaster/Rédacteur en chef : Sandra Vauchel / Delta S.I / svauchel@delta-si.fr
Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de Delta S.I. Le nom Delta S.I, sa signature et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de Delta S.I.
Contenu - Liens
Delta S.I se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Delta S.I.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas Delta S.I ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par Delta S.I ou du fait de tout outil de recherche, Delta S.I ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Protection des informations recueillies
Les informations recueillies par le biais des formulaires sont destinées à Delta S.I et ne seront pas divulguées à des tiers sans autorisation. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour Delta S.I le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster svauchel@delta-si.fr
Loi - Litiges
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Toulouse seront seuls compétents.
Crédits
Conception, réalisation et développement
- Direction éditoriale, conception rédaction : Michel Lepeu / LMCCI
- Direction artistique, conception, création : Mary Delavigne / Les éditions d'à côté
- Réalisation technique, développement : Jean-Philippe Daraud / LaboWeb
- Hébergement : LaboWeb / solutions expert e-majine.
Iconographie
- Illustrations : Mary Delavigne / Les éditions d'à côté
- Photos : Jean-François Lange / Faiseur d'images
- Banque d'images : Fotolia
- Vidéo : Christophe Motte / Entre ciel et terre